Déposée le 20 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARLAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Thématic »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARLAM domicilié(e) 54 rue du Général de Gaulle - 28240 LA LOUPE - BELHOMERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 120 242 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARLAM, Société par Actions Simplifiée - 54 rue du Général de Gaulle - 28240 LA LOUPE - BELHOMERT - France - SIREN 806120242
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 24 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670501 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24
Bornes, plots, hublots et caissons lumineux, équipés ou non de prises de courant, pour le balisage, la signalisation, l'affichage d'informations ou la publicité ; enseignes lumineuses ; tubes lumineux pour la publicité ; appareils et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et dispositifs de commande er de télécommande d'électricité et d'éclairage ; prises de courant ; interrupteurs ; commutateurs ; indicateurs (électricité) ; transformateurs ; autotransformateurs ; disjoncteurs ; conducteurs électriques ; minuteries (autres que pour l'horlogerie), y compris pour l'éclairage ; thermostats ; programmateurs ; variateurs et télévariateurs de lumière ; socles, boîtiers et supports-appliques pour la fixation et le logement d'ampoules et de tubes électriques ; fusibles ; cartouches-fusibles ; porte-fusible ; piles et batteries électriques ; pièces er parties constitutives de tous les produits précités.
Appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes incandescentes ; lampes fluorescentes ; lampes électriques tubulaires ; tubes lumineux pour l'éclairage ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; appliques d'éclairage utilisant une lampe tube et équipées ou non de prise de courant, y compris appliques incandescentes et appliques fluorescentes ; appliques d'éclairage murales ; plafonniers ; lustres ; lampadaires ; spots d'éclairage ; lanternes d'éclairage ; bornes, plots et caissons lumineux d'éclairage, équipés ou non de prises de courant, y compris pour installations hôtelières de plein air, terrains de camping, aires de stationnement, lotissements, parcs, jardins, voies piétonnes ; hublots d'éclairage ; lampes portatives ; lampes de poche ; baladeuses (éclairage) ; lampes de sûreté ; lampes de bureau ; lampes liseuses ; veilleuses (lampes) ; tubes et verres de lampes ; globes de lampes ; diffuseurs (éclairage) ; réflecteurs de lampes ; abats-jour ; douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
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